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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL
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Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER
AQUASEL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
98722079
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2028

Présentation de la marque Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER

Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASEL domicilié(e) 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , (Marque figurative)


AQUASEL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 10 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER-EN-L'ILE - France - SIREN 392115234


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360809 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694320 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Inscription le 2 mai 2019 - Concession de licence n°755843 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 30 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769607 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30

Fleur de sel de Noirmoutier.